décembre 2008

Noms de domaine décembre 8, 2008

Le Côté obscur des Noms de domaine

Dans un rapport intitulé Making Waves in the Fisher’s Safest Harbor: Exposing the Dark Side of the Subdomains Registeries (Faire des vagues dans le Havre des Fisher: Mettre en lumière le Côté Obscur des Registres…

Non-classé décembre 6, 2008

Facebook confronté à un virus informatique

Aucun système informatique n’est à l’abri d’un virus ou d’une attaque virale. Dans un monde où les individus affichent leurs liens et leurs contacts, Facebook ne fait pas exception. Selon le Journal Le Monde, dans…

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Jeux de mains : une large collection de vieux logos manuels
Les mains sont une des parties du corps parmi les plus expressives. Elles véhiculent à elles seules quantités de significations, déterminées par la position, le replis ou le croisement des doigts, l’orientation des mains ou encore la façon dont elles se serrent mutuellement. Pour illustrer cette idée, on peut commencer avec ce qui peut paraitre […]
Pilules et Tonique Garnier
En 1938, le Laboratoires Ferré était un fervent partisan de la noix vomique (fruit du vomiquier), en pilule ou avec du vin rouge. Le première marque porte sur une étiquette qui promet des effets laxatifs. Sont revendiqués des produits pharmaceutiques. Pilules Garnier, Toniques & laxatives, anti-diabétiques. Ces Pilules, préparées suivant les indications pratiques formulées par […]
La condition de visibilité des pièces de produits complexes
Les 21 et 22 avril 2022, le séminaire trilatéral organisé par les groupes allemand, polonais et français de l’AIPPI se terminait par une table ronde consacrée à la protection des modèles partiels, animée par Justyna Rasiewicz. La discussion était entamée par une présentation d’Agnieszka Sztoldman qui a fourni une analyse des notions de produit complexe […]
Typographie : assimilation des lettres à l’aspect de diverses choses (deuxième série)
Le petit musée des marques contient déjà des collections de marques à la typographie chosifiée (on pourrait probablement comparer l’effet de transposition ainsi opéré à la figure de réification, c’est à dire le fait de « donner les caractéristiques ou transformer en chose ce qui ne l’est pas, tel que considérer une personne comme un objet […]
Otaries et phoques ornant des marques
Les phoques sont des animaux dont l’une des caractéristiques visuelles réside dans leur posture cambrée lorsqu’ils sont au repos hors de l’eau (position « en arc ou en banane »), laquelle a pour effet de limiter la surface du corps en contact avec le sol humide ou froid. Une autre caractéristique pour laquelle ces animaux sont réputés […]
Les chiffres clés de l’INPI pour les dépôts effectués en 2021
Comme il est de tradition en pareille période, l’INPI a communiqué des statistiques synthétiques reflétant le volume des dépôts de demandes nationales en vue d’obtenir des titres de propriété industrielle. Les chiffres clés, mis en avant par l’Institut, traduisent les évolutions suivantes : Le nombre de dépôts de marques atteint le chiffre record de 113 […]
Dépôts de marques en Union Européenne en relation avec le conflit russo-ukrainien
Plusieurs demandes de marques exprimant sans ambage des messages condamnant Vladimir Poutine et soutenant Volodymyr Zelensky ont été déposées à l’EUIPO (et repérés par Guillaume Marchais), quelques jours après l’invasion déclenchée le 24 février 2022. Les vagues de dépôts de marques qui apparaissent comme des réactions directes à des évènements, voire qui s’emparent d’un bruit […]
Des noms de marques qui promettent des concepts uniques
Quelle audace ! Quelle imagination ! Ce catalogue de nom de marques va vous promettre monts et merveilles. Inventions folles, concepts loufoques, évidences d’enfonceurs de portes ouvertes, proclamations de vantards éhontés, rectifications anatomiques : vous trouverez ceci et bien plus encore dans notre fabuleuse liste de marques de jadis. Qu’on en juge ! Voici venus […]
Typographie : Quand le mot prend la forme des produits (première série)
Certains logos traduisent de façon assez immédiate le talent des typographes. Ainsi, dans les diverses marques ci-dessous, on peut voir que la forme des lettres rejoint la forme des choses. C’est avec inventivité et une certaine habileté que les mots se trouvent modelés de façon à ce que leur physionomie s’apparente à l’aspect du produit […]
Logos de couples : une galerie de marques déposées aux XIX et XXè siècles
Ce billet s’inscrit dans le thème du jour : Saint Valentin – La propriété intellectuelle avec amour, aux côtés des publications de mes talentueux collègues : Les élucubrations d’un CPI sur Internet le jour de la St Valentin – par Fabrice Bircker et Marques et un Saint, prénommé Valentin – par Isabelle Meunier-Coeur. Le balayage d’anciens […]

Préparation EQE 2023: Nouveau Module "Correction d'épreuve"
CEIPI Préparation à l’examen européen de qualification 2023NOUVEAU à partir de septembre 2022 : Module Correction d’épreuveDans le cadre de la préparation à l’examen européen de qualification (EEQ), le CEIPI propose, à partir de septembre 2022, un nouveau module de préparation spécifique à la rédaction d’examen. Ce nouveau module « Correction d’épreuve » donne l’occasion aux […]
T990/16: pas besoin de tenir une procédure orale
La Titulaire ayant retiré toutes ses requêtes et indiqué qu'elle n'approuvait plus le texte du brevet délivré, ce dernier pouvait être révoqué directement.L'Opposante 2 estimait néanmoins que la procédure orale initialement prévue devait avoir lieu, et que ne pas la tenir serait un vice de procédure.La Chambre fait remarquer que la requête en procédure orale […]
T857/20: caractéristique fonctionnelle mise en oeuvre en coopération avec une contre-structure non revendiquée
Le siège enfants revendiqué comportait un élément absorbant l'énergie (2) pouvant passer automatiquement, lors de son installation sur le lieu de destination, d'un état de repos à un état fonctionnel, où il pouvait absorber une énergie latérale.L'Opposante considérait que l'élément de protection latérale du document MB5, qui était déployé manuellement, satisfaisait cette condition: le critère "
Offre d'emploi
Le Cabinet Germain Maureau, un des acteurs majeurs de la Propriété Industrielle en France, recherche dans le cadre de son développement unINGENIEUR BREVETS (H/F)Spécialisé(e) en MécaniquePOSTE:Pour renforcer nos équipes, nous recherchons un(e) Ingénieur Brevets (H/F) spécialisé en Mécanique.Au sein d’une équipe d’Ingénieurs Brevets et de Conseils en Propriété Industrielle aux compétences
T955/20: mauvais usage de la révision préjudicielle
La division d'examen avait rejeté la demande une première fois, pour défaut d'activité inventive au vu d'un document D1. Elle avait ensuite, par révision préjudicielle, fait droit au recours formé contre cette décision, avant de rejeter une deuxième fois la demande, à nouveau pour défaut d'activité inventive par rapport à D1. Plus précisément, la division […]
T910/18: délivrance après l'expiration
La présente demande a été déposée en 2001. Après des échanges avec la division d'examen en 2005 puis 2011, la demande a été rejetée en 2017 à l'issue d'une procédure orale. A l'issue du recours, la Chambre considère que la requête principale répond aux exigences de la CBE.La Demanderesse avait au préalable informé la Chambre qu'elle […]
T2341/16: visioconférence refusée par la Chambre
Le mandataire de la Demanderesse, basé à Londres, avait demandé en avril 2022 à ce que la procédure orale devant la Chambre se tienne par visioconférence, compte tenu du nombre d'infections au Covid-19 au Royaume-Uni ainsi qu'à Munich.La Chambre a répondu qu'à sa connaissance il n'existait plus de mesures officielles susceptibles d'affecter la capacité du […]
CEIPI - Préparation à l'EQE 2023
CEIPI Pour la préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2023, le CEIPI dispense une gamme complète de formations de haut niveau s’appuyant sur du matériel pédagogique exclusif très performant : I. Séminaire de préparation à l’examen préliminaire 2023 du 24 au 28 octobre 2022 à Strasbourg ou alternativement en ligne Inscription via : […]
T689/19: interventions suite à des procédures d'arbitrage et autorité de la chose jugée
La Titulaire contestait la recevabilité des interventions au motif que les procédures d'arbitrage engagées en application de la loi portugaise 62/2011 ne seraient pas des "actions en contrefaçon" au sens de l'article 105(1)a) CBE.La Chambre note que cette loi confère au tribunaux arbitraux une compétence exclusive pour les litiges de propriété industrielle (y compris les […]
L'invention de la semaine
En raison de l'appauvrissement continu de la population d'animaux sauvages dans le monde, il devient de plus en plus difficile de former les spécialistes de la faune, les défenseurs de l'environnement, les gardes forestiers, les scouts et autres à l'art de suivre les traces de divers animaux sauvages. La solution proposée par cette invention est de […]

Chroniques de la Propriété intellectuelle

Par Matthieu DESRUMAUX

décembre 2008

Le Côté obscur des Noms de domaine

Facebook confronté à un virus informatique